Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAPIN
DISTILLERIE PIERRE GUY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4388775
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
SAPIN de DISTILLERIE PIERRE GUY

Présentation de la marque SAPIN

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PIERRE GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PIERRE GUY domicilié(e) 49 rue des Lavaux - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 820 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPIN arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

DISTILLERIE PIERRE GUY a également déposé les autres marques suivantes : GUIGNORIX , Pierre GUY , LA PONTISSALIENNE , GUIGNORIX , PONTARLIER-ANIS ETABLISSEMENTS ARMAND GUY , Guignorix Apéritif , FRANCOIS GUY , GEORGES GUY , SIRANIS , ABSINTHE


DISTILLERIE PIERRE GUY, Société par Actions Simplifiée - 49 rue des Lavaux - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 652820960


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Apéritifs, boissons anisées, liqueurs et en particulier liqueurs à base de bourgeons de sapin du Haut-Doubs.